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Emploi

Négociez votre clause de mobilité !

Quasi incontournable, la clause de mobilité contraint nombre de salariés à accepter les déplacements sous peine de licenciement. Les tensions actuelles de certains secteurs permettent cependant de l’atténuer, sinon de s’en dédouaner. Profitez-en vite... et relisez votre contrat ! Témoignages et mode d'emploi.



Négociez votre clause de mobilité !
« Vous ne voulez pas partir en mission à l’autre bout de la France ? Vous êtes licencié, sans indemnité ! » Voici en substance l’épée de Damoclès qui pèse sur les informaticiens, commerciaux, techniciens et autres consultants. Refuser un déplacement, même s’il implique un déménagement ou des trajets fréquents, revient à une démission pure et simple.

Cette pratique ne date pas d’hier. Tout particulièrement dans les sociétés de services informatiques où la clause de mobilité constitue depuis des décennies un des piliers fondamentaux du contrat de travail. D’un côté, le principe est facilement compréhensible. La nature même de certaines entreprises réside dans leur capacité à fournir des compétences à des clients qui souhaitent voir ces prestataires intervenir dans leurs locaux. C’est le fondement même du travail en régie dans les locaux du client, où qu’il soit.

De l’autre, les salariés, s’ils apprécient une certaine mobilité géographique mais surtout professionnelle, ne peuvent pas forcément se déplacer n’importe où ni n’importe quand. Or, la clause de mobilité, si elle figure dans la plupart des contrats de travail, n’est souvent pas même mentionnée par les recruteurs. Comme le raconte notre témoin, un très grand nombre d’informaticiens, en particulier les jeunes diplômés novices en la matière, ne remarquent même pas sa présence lors de la signature du contrat. Et la découvrent donc toujours … trop tard.

Mais la clause de mobilité, si elle est souvent justifiée dans son principe, a fait l’objet de nombreux abus de la part des employeurs. Elle a ainsi servi de prétexte à de nombreux licenciements en particulier durant les années noires de l’informatique (autour de 1992 et de 2002), qu’on pourrait dès lors qualifier d’abusifs. Proposer une mission à un salarié marié avec enfants à des centaines de kilomètres de son domicile et pour plusieurs mois constitue en effet le meilleur moyen de se séparer de lui. Ou bien, comme l’indique le fondateur de Néo Soft, d’instaurer une atmosphère de travail des plus désagréables.

Aujourd’hui le vent tourne. Certes Néo Soft fait figure de précurseur voire d’exception en la matière. Certains candidats se trouvent aujourd'hui en position de force pour pouvoir négocier la suppression de cette clause. Ou tout au moins son aménagement sur une aire géographique restreinte.

Voilà en tous cas un élément clé du contrat de travail qu’il faut évoquer lors de l’entretien d’embauche. Et si vous ne l’avez pas encore remarquée, relisez donc vite votre contrat de travail avant qu’il ne soit trop tard !


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Témoignage
Avis d'expert
Clause de mobilité, ce qu’il faut savoir

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31/10/2007




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